Circulaire du Premier ministre du 31 décembre 1998

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000009
TYPE_DE_FICHE
Texte explicatif, interprétatif ou préparatoire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Loi n° 96-987 du 14 novembre 1996

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000008
TYPE_DE_FICHE
Texte de droit
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Zones urbaines sensibles
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
Enfance, jeunesse, éducation et parentalité
LIEN
Légifrance

Circulaire du 31 décembre 1998 du Premier ministre Lionel Jospin

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000007
TYPE_DE_FICHE
Texte explicatif, interprétatif ou préparatoire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Circulaire Rocard du 22 mai 1989

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000006
TYPE_DE_FICHE
Texte explicatif, interprétatif ou préparatoire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Loi n° 89-470 du 10 juillet 1989

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000005
TYPE_DE_FICHE
Texte de droit
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Décret n° 2015-77 du 27 janvier 2015

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000002
TYPE_DE_FICHE
Texte réglementaire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Observatoire national de la politique de la ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
PUBLIE_DANS_URL
titre seul
LIEN
Légifrance

Loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, dite loi Lamy

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000001
TYPE_DE_FICHE
Texte de droit
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Observatoire national de la politique de la ville
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Économie, insertion et emploi
PUBLIE_DANS_URL
Truc
LIEN
Légifrance
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