Circulaire du 15 octobre 2014

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000012
TYPE_DE_FICHE
Texte explicatif, interprétatif ou préparatoire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Circulaire du 7 juin 2001 relative à la mise en œuvre des contrats d'agglomération

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000011
TYPE_DE_FICHE
Texte explicatif, interprétatif ou préparatoire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
I-ville

Loi n° 99-533 du 25 juin 1999, dite loi Voynet

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000010
TYPE_DE_FICHE
Texte de droit
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Circulaire du Premier ministre du 31 décembre 1998

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000009
TYPE_DE_FICHE
Texte explicatif, interprétatif ou préparatoire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Loi n° 96-987 du 14 novembre 1996

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000008
TYPE_DE_FICHE
Texte de droit
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Zones urbaines sensibles
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
Enfance, jeunesse, éducation et parentalité
LIEN
Légifrance

Circulaire du 31 décembre 1998 du Premier ministre Lionel Jospin

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000007
TYPE_DE_FICHE
Texte explicatif, interprétatif ou préparatoire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Circulaire Rocard du 22 mai 1989

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000006
TYPE_DE_FICHE
Texte explicatif, interprétatif ou préparatoire
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Loi n° 89-470 du 10 juillet 1989

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000005
TYPE_DE_FICHE
Texte de droit
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Économie, insertion et emploi
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
LIEN
Légifrance

Loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, dite loi Lamy

Soumis par clementzablock… le
ID_CODE
CAJ-000001
TYPE_DE_FICHE
Texte de droit
FICHE_SCOPA_ASSOCIEE
Observatoire national de la politique de la ville
Contrats de ville
THEMATIQUES_ASSOCIEES
Habitat, logement, aménagement et renouvellement urbain
Actions, aides et développement social
Gouvernance, aménagement du territoire et instruments de la politique publique
Citoyenneté, participation, mobilisations et vie politique
Économie, insertion et emploi
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Truc
LIEN
Légifrance
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